Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : 19/04/2024
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent toutes les ventes conclues sur le site web de RBL MODE entre l’entreprise et ses clients.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site web de RBL MODE au moment de la commande. Les photographies et descriptions des produits sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
3. Commandes
Les commandes sont passées en ligne via le site web de RBL MODE. Pour être valide, une commande doit être confirmée par le client et acceptée par RBL MODE. La validation de la commande implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont en sus et indiqués lors du processus de commande. RBL MODE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
5. Paiement
Le règlement des achats s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé accepté par RBL MODE. Les paiements sont sécurisés et les informations bancaires sont cryptées.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués lors du processus de commande et varient en fonction du lieu de livraison. RBL MODE s’efforce de respecter ces délais, mais ne peut être tenue responsable des retards éventuels.
7. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation et demander le remboursement de sa commande. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état.
8. Garantie
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés prévues par la loi. En cas de défaut de conformité ou de vice caché, le client peut demander le remplacement ou le remboursement du produit.
9. Litiges
En cas de litige, les parties s’efforceront de régler le différend à l’amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
10. Modification des conditions générales de vente
Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par le client.